Le régime juridique des contenus publiés sur icole.fr favorise le partage des contenus pédagogiques

Par Thierry, Lundi 26 juillet 2010
Catégories : Alexandra

icole.fr a vocation a recevoir en priorité des contenus pédagogiques, élaborés par des enseignants pour des étudiants ou des élèves.

Il nous a paru très important de permettre aux auteurs de gérer le cadre juridique de cette diffusion et trois options sont possibles pour l’auteur.

Le régime général des droits d’auteur, qui garantit l’auteur qu’aucune exploitation ne pourra être faite sans son autorisation expresse. Ainsi, la personne souhaitant exploiter la vidéo devra solliciter l’auteur afin de déterminer les conditions de cette exploitation.

Le régime de la licence Creative Commons, qui permet au contraire de prévoir par avance certaines utilisations autorisées, de façon à favoriser le partage des connaissances et du savoir. Les options choisies dans icole.fr sont paternité + pas d’utilisation commerciale + pas de modification (Explication simplifiée, Version intégrale).

Le régime “confidentiel”. L’adresse de la présentation reste confidentielle et le contenu de la présentation ne sera pas référencé par Google, ce qui le rend “invisible” sur Internet (sauf par les personnes à qui l’auteur a communiqué l’adresse).

Le régime de diffusion, ainsi que les coordonnées de l’auteur, sont systématiquement affichés au public lors de la diffusion d’un contenu.